MANSPACH, rue des Vergers

Magnifiques terrains constructibles au calme sur les hauteurs, environnement exceptionnel.

A 30min de Belfort,  35min de Mulhouse, 20min de la Suisse.

Gare TGV Belfort-Montbéliard à 20min, EuroAirport Bâle-Mulhouse-Fribourg à 45min, TER Dannemarie à 5 min.

Accès direct à la piste cyclable de la Vallée de la Largue

Eau potable sans pesticide et sans nitrate

• Un terrain de 8,77 ares
• Un terrain de 10,08 ares

Libres de constructeur.

Prix hors honoraires :

120,- € le m² pour chaque lot ou 115,- € le m² pour l’achat de deux lots.

Plan des terrains

Pour tous renseignements contacter la mairie au 03 89 07 21 17 ou par mail : mairie@manspach.fr

Des travaux d'entretien de voirie seront effectués par les établissement Stéphane MORITZ à compter du 3 juillet 2025 dans la commune susceptibles d'entrainer des perturbations temporaires au niveau de la circultation Rue de la Forêt, Rue des Tuiliers, Rue Bellevue.

Merci pour votre compréhension.

Arrêté municipal n°08/2025.pdf

Nous vous informons que les inscriptions au transport scolaire pour l’année 2025-2026 sont ouvertes depuis le mercredi 18 juin 2025.

Site internet : https://inscriptions-scolaires.fluo.eu
Fiches horaires : https://inscriptions-scolaires.fluo.eu

Les familles doivent effectuer leur inscription avant le 11 juillet 2025 afin de garantir une prise en charge dès le jour de la rentrée.

À compter de la rentrée 2025, une nouvelle tarification entre en vigueur, dont vous trouverez le détail dans le guide d’inscription.

Afin de sensibiliser les élèves au bon comportement à adopter dans les véhicules, vous trouverez en pièce jointe une affiche des règles d’or à bord de l’autocar.

Flyer inscription.pdf

/Règles d'or à bord.pdf

Vous avez prévu de rénover votre habitat ?

L'espace France Rénov', porté par le Pays du Sundgau, est le guichet unique pour vous accompagner dans vos travaux de rénovation de l'habitat.

Il s'agit d'un service gratuit, neutre et indépendant.

L'accompagnement se fait en 3 étapes :

1. Un premier niveau d'information sur les aides financières disponibles et une évaluation des besoins pour rénover le logement (maisons individuelles, logements dans un bâtiment collectif);
2. Un accompagnement personnalisé sur les choix techniques et les priorités de réalisations.
3. Un suivi du porteur de projets jusqu'à l'engagement des travaux.

Afin de se rapprocher autant que possible des habitants du territoire, le Pays du Sundgau tiendra des permanences pour vous conseiller au sein de l'Espace France Service de Dannemarie les :

• Lundi 22 septembre 2025
• Lundi 24 novembre 2025
• Lundi 26 janvier 2026

et au sein de l'Espace France Service de Ferrette les  :

• Lundi 27 octobre 2025
• Lundi 15 décembre 2025
• Lundi 23 février 2026

N'hésitez pas à les contacter pour vous accomapgner dans votre projet.

Par mail : conseiller.renovation@pays-sundgau.fr

Ou par téléphone au 03 89 25 96 68

L'ouverture générale de la chasse est fixée au 23 août 2025 au matin et la fermeture générale au 1er  février 2026 au soir.

Les arrêtés détaillés peuvent être consultés en cliquant sur les liens suivants :

Arrêté Préfectoral du 9 mai 2025 fixant les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la campagne 2025-2026.pdf

Arrêté Préfectoral du 9 mai 2025 fixant le plan de chasse grand gibier pour la saison 2025-2026.pdf

Arrêté Préfectoral du 9 mai 2025 fixant la liste et les modalités de destruction à tir des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts en application de l'article R.427-6 du code de l'environnement pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 dans le Haut-Rhin.pdf
 

S'informer, le reconnaître, le signaler...

Information sur le Frelon asiatique.pdf

Une réunion publique de sensibilisation aux frelons asiatiques est organisée à FRIESEN 

le mardi 18 mars 2025 à 20 hres

à la salle communale 78 Rue Principale

Agissons ensemble et participez à la lutte collective !

Réunion publique d'information.pdf

Caritas cherche des familles de vacances

Vous avez un peu de temps et d’espace à partager ?

Cet été, devenez famille de vacances ! En lien avec Caritas Alsace-réseau Secours Catholique, accueillez un enfant pour lui offrir des souvenirs inoubliables !
Tout au long de l’année, Caritas Alsace accompagne des familles dont les enfants ont rarement l’occasion de partir en vacances, par manque de moyens. Caritas Alsace recherche donc des familles volontaires, pour accueillir un (ou deux) enfant(s) pendant quelques jours d’été.
«Pas  besoin de prévoir un programme extraordinaire, ce qui compte c’est de partager votre quotidien, et pourquoi pas de faire quelques activités simples, comme du vélo ou des jeux de société», explique Valeria Braunstedter, de Caritas Alsace. L’association et ses bénévoles mettent en relation les enfants et les familles de vacances, et assurent un suivi avant, pendant et après le séjour.
Le programme Accueil Familial de Vacances, c’est un enrichissement réciproque, des petits moments de partage, qui donnent souvent lieu à des vacances inoubliables.

Dates d’accueil: du 8 au 22 juillet ou du 22 juillet au 1er aout 2025

Contact :
Bas-Rhin : Biruté ABECIUNAITE, 06 25 22 34 49
Haut-Rhin : Valeria Braunstedter 06.23.08.69.75
AFV@federationcaritasalsace.org
FB : AFVCaritasAlsace
infos sur caritas-alsace.org

Affiche-afv-2025-jpeg.jpg

 

Tu as 16 ans !!!

Viens en Mairie pour te recenser

Grâce au recensement :

• inscription d’office sur les listes électorales
• convocation en Journée Défense et Citoyenneté
• possibilité de s’inscrire aux concours et examens
• possibilité de passer le permis de conduire

Flyer recensement.pdf

Etes- vous éligible ?

Testez sur www.rosace-fibre.fr/tests ou scannez le QR code sur le document ci-joint

Accédez dès maintenant à tous les usages offerts par le Très Haut Débit !

Passez dès maintenant à la fibre optique avant l'arrêt total du réseau téléphonique en 2028 pour Manspach.

La fibre est déployée.pdf

Accès réservé aux détenteurs de la carte d'accès - 18 passages par an et par foyer inclus dans l'abonnement

HORAIRES D'HIVER (01/10 au 31/03)

Lundi - mercredi - vendredi et samedi : de 9h à 12h et de 14h à 17h

Jeudi : 14h à 17h

Fermé le mardi

HORAIRES D'ETE (01/04 au 30/09)

Lundi - mercredi - vendredi et samedi : de 9h à 12h et de 14h à 18h

Jeudi : 14h à 18h

Fermé le mardi

Pour plus d'informations et pour vos démarches en ligne :

Contactez le service produits résiduels au 03 89 88 38 39 ou  par email : information-collecte@sudalsace-largue.fr

Consultez le site internet : www.sudalsace-largue.fr

Guide du tri.pdf

Calendrier de collecte des recyclables.pdf

Calendrier de collecte des Ordures Ménagères Résiduelles.pdf

La Région Grand Est propose une application permettant aux voyageurs du réseau Fluo 68 de suivre en temps réel l'arrivée de leur car, d'identifier le temps d'attente à l'arrêt, et de disposer de toutes les informations sur les perturbations prévisibles (travaux, grèves, déviations ... ).
Le développement de nouvelles fonctionnalités est d'ores et déjà à l'étude (alertes en cas de perturbations ou de changements d'itinéraire inopinés ... ) pour permettre à l'usager d'avoir toutes les clés pour planifier son trajet en toute confiance.

Guide d'utilisation de l'application.pdf

Affiche déploiement Pysae.pdf

Réalisation de travaux d'inventaire des richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, pédologiques, minéarologiques ou paléontologiques.

La loi du 29 décembre 1892 permet aux agents de l'administration public et aux personnes auxquelles elle délègue ses droits de pénétrer dans des propriétés privées pour y exécuter les opérations nécessaires à l'étude des projets de travaux exécutés pour le compte de l'Etat qu'en vertu d'un arrêté préfectoral indiquant les communes sur le territoire desquelles les études doivent être faites.

L'arrêté est affiché à la mairie.

L'article L. 415-5 du code de l'environnement modifié institue l'inventaire du patrimoine naturel pour l'ensemble du territoire national. Par inventaire du patrimoine naturel on entend l'inventaire des richesses écologiques, faunistiques et floristiques (ZNIEFF).

C'est dans ce cadre que la DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement du Grand Est), mène, ou délègue à des structures mandatées, l'inventaire du patrimoine naturel surl'ensemble du territoire. Pour réaliser ces inventaires, il est parfois nécessaires d'accéder aux propriétés privées dans le respect de la réglementation.

Les agents de l'administration ne sont pas habilités à pénétrer à l'intérieur des maisons d'habitations.

Arrêté modificatif portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées.pdf

La Ligue contre le Cancer assure une permanence pour les personnes malades et leurs proches tous les jeudi matins à Altkirch et à compter de janvier 2024, proposera des activités aux personnes malades : sophrologie, activité physique adaptée et arts plastiques.

Planning-2024-activites.pdf

Livret-activites-2024.pdf

Le nouveau magazine intercommunal est disponible depuis le 2 janvier 2024.

Vous pouvez le parcourir en utilisant le lien suivant :

https://www.calameo.com/books/005579610ebf4812b443b

Il sera également sur le site et les réseaux de la Communauté de Communes Sud Alsace Largue prochainement

Un exemplaire sera déposé dans vos boîtes aux lettres.

Le 20 juillet dernier, le Parlement a adopté la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.

la plaquette didactique ci-jointe vous permettra de mieux comprendre les enjeux de l'artificialisaiton des sols

plaquette didactique zéro artificialisation nette.pdf

Depuis le 22 mai 2023, une borne du Relais EST est à votre disposition au niveau du point tri, rue Auguste Bihr.

Le Relais EST collecte, trie et valorise les textiles, linges et chaussures localement à Wittenheim (68). 98% des dons sont réutilisés ou recyclés.

La vocation du Relais EST est de créer des emplois en insertion pour des personnes en situation d’exclusion.

Pour plus d’information : www.relaisest.org

Merci pour votre geste écologique et solidaire !

Ci-dessous vous trouverez les consignes de dons

Consigne de dons.jpg

Le Relais Est visuel de sensibilisation.jpg

Le Relais Est visuel de sensibilisation 2.jpg

Le Relais Est visuel de sensibilisation 3-1.jpg

Parcours des vêtements Relais Est.jpg

La prime à la conversion 2023 a été augmentée pour inciter les citoyens français à se diriger vers la transition énergétique. En effet, si vous achetez un vélo classique ou électrique vous pouvez, si vous répondez aux différents critères d'éligibilité, disposer d'une aide financière :

• Les critères d'éligibilité ont été rehaussés, à partir du 1er janvier 2023 dans le but de couvrir 50 % des ménages les plus modestes (revenu de référence pondéré par le nombre de parts fislcales inférieur à 14 089€ contre 13 489€ en 2022)
• Pour les citoyens résidant en France et présentant des ressources inférieures à 14 089€ ou encore en situation de handicap, vous pouvez prétendre à cette aide.

Toutes les aides en fonction du vélo acheté sont disponbiles sur cette page. Pour bénéficier de cette aide, il est nécessaire de déposer sa demande sur le site https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/ dans un délai de 6 mois suivant la date de facturation du vélo.

La MDPH Alsace lance le service « MDPH en ligne » qui permet aux personnes handicapées, à leurs proches aidants ou à leurs représentants légaux :

- de remplir et déposer leur demande d'aides MDPH en ligne

- de suivre les avancées de traitement de leur dossier

Ce service est gratuit, sécurisé et disponible 24h/24 et 7j/7.

Rendez-vous sur : mdphenligne.cnsa.fr

Affiche téléservice-mdph.pdf

L’espace France Rénov’ porté par le Pays du Sundgau est le guichet unique pour vous accompagner dans vos travaux de rénovation énergétique dans le Sundgau. Que ce soit pour l’habitat ou les bâtiments du petit tertiaire (les gîtes, les commerces, les surfaces de bureaux…).

Il s’agit d’un service gratuit, neutre et indépendant.

L’accompagnement se fait en 3 étapes :

1. Un premier niveau d’information sur les aides financières disponibles et une évaluation des besoins pour rénover le logement (maisons individuelles, logements dans un bâtiment collectif).

2. Un accompagnement personnalisé sur les choix techniques et les priorités de réalisations.

3. Un suivi du porteur de projets jusqu’à l’engagement des travaux.

Face au succès du programme SARE et pour développer la troisième étape d’accompagnement, un deuxième conseiller en rénovation énergétique a été recruté en 2023.

N’hésitez pas à nous contacter pour vous accompagner dans votre projet.

Par mail : conseiller.renovation@pays-sundgau.fr
Ou par téléphone au 03 89 25 96 68

En France, il existe de nombreuses aides au logement qui profitent aux propriétaires pour accéder à la propriété, mais aussi pour financer des travaux de rénovation énergétique. En face, les locataires bénéficient aussi d’aides financières pour payer leur loyer ou faire face à un changement de situation.

Type d’aide, montant, conditions d’éligibilité, zoom sur toutes les aides au logement auxquelles vous pouvez prétendre en 2024, en cliquant sur le lien suivant : https://comparateur-ade.com

INSTALLER DES PANNEAUX SOLAIRES A MANSPACH :

Des aides existent pour l'installation de panneaux photovoltaïques :

• Aides locales : Les aides locales et nationales ne sont plus cumulables depuis l'arrêté du 6 octobre 2021.
• Prime à l'autoconsommation : si vous consommez tout ou une partie de l'énergie produite, vous êtes éligible. Son montant peut atteindre jusqu'à 430€/kWc installé.
• TVA à taux réduit : les panneaux solaires d'une puissance inférieure ou égale à 3 kWc bénéficient d'une TVA à 10 %.
• Obligation d'achat : vous souhaitez vendre une partie ou l'intégralité de l'énerge solaire produite, les tarifs sont fixés chaque trimestre. Ce système permet d'injecter l'électricité dans le réseau. Depuis le 1er mai 2022, pour une installation photovoltaîque de 3 kWc, le producteur perçoit 20.22 c€/kWh s'il vend la totalité de sa production ou 10 c€/kWh s'il vend uniquement le surplus.

Les démarches pour installer des panneaux solaires :

• Faire une déclaration préalable aux travaux en mairie pour obtenir une autoriation d'urbanisme
• Frais une demande de raccordement au réseau Enedis
• Pour la vente d'électricité, établir un contrat de revente avec EDF Obligation d'Achat

Pour bénéficier des aides, il est nécessaire de faire réaliser les travaux pour un artisan RGE dans le Haut-Rhin.

Pour une installation de 3kWc, orientée sud, le retour sur investissement s'opère au bout de 12 ans en moyenne pour un projet en autoconsommation avec revente du surpolus (source : Hello Watt)

Dans le Haut-Rhin, le niveau d'ensoleillement meoyen est de 171 jours/An.

Pour tous renseignements complémentaires - hellowatt.fr - 06 73 06 38 72 -

Le Centre de Contacts Amendes d’Épinal est ouvert depuis le 1er octobre 2022.

Affiche centre de contacts amendes d'Epinal.pdf

DEPOT DES DOSSIERS D'URBANISME

A compter du 1er septembre 2022, deux possibilités de dépôt des dossiers d'urbanisme s'offrent à vous :

Par voie dématérialisation : https://gnau31.operis.fr/sundgau/gnau/

Par dépôt direct en mairie ou par voie postale

Le dépôt des dossiers par mail n'est plus possible depuis le 6 décembre 2022.

Besoin d'aide dans vos démarches administratives et numériques du quotidien....

Les agents de France Services vous accueillent et vous accompagnent pour toutes vos démarches du quotidien à

ESPACE FRANCE SERVICES

Communauté de Communes Sud-Alsace Large

7 Rue de Bâle

68210 DANNEMARIE

03 89 07 24 24

france.services@sudalsace-largue.fr

• Lundi : 9h30-12h00  -  13h45-17h00
• Mardi : 9h30-12h00  -  13h45-18h00
• Mercredi : 9h30-12h00  -  13h45-17h00
• Jeudi : 9h30-12h00
• Vendredi : 13h45-17h00

Flyer france services.pdf

PROCEDURE A SUIVRE POUR LA CREATION D'UN HEBERGEMENT TOURISTIQUE

La seule obligation légale qu'a un citoyen lorsqu'il crée un meublé de tourisme ou une chambre d'hôte est d'établir une déclaration en mairie à l'aide de l'un des deux formulaires Cerfa à télécharger ci-dessous.

Cerfa-13566-03-Déclaration-en-mairie-Chambres-d-hôtes.pdf

Cerfa-1400404-Recepisse-de-declaration-meuble-en-mairie.pdf

L'Office du Tourisme du Sundgau sera averti par la Mairie et enregistrera ce nouvel hégergement sur la plateforme de déclaration de taxe de séjour et contactera l'hébergeur afin de lui expliquer les modalités de perception et de déclaration de la taxe de séjour.

La taxe de séjour est applicable sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes. Les hébergeurs la prélèvent pour le compte des Communautés des Communes qui eux, la reversent en intégralité à l'Office du Tourisme (-10 % reversé à la Collectivité Européenne d'Alsace). Elle s'avère ainsi être un véritable levier pour développer le tourisme sur notre territoire.

Information émanant de l'Office du Tourisme du Sundgau

03 89 40 02 90 -

info@sundgau-sudalsace.fr

Arrêté portant réglementation municipale en matière de lutte contre le bruit

Les horaires d’ouverture de la plate-forme des déchets verts à ALTENACH, sont les suivants :

Du 1er avril 2024 au 30 novembre 2024

• Samedi  de 09h00 à 18h00

Le dépôt des gravats est interdit sur ce terrain.

Le site est surveillé.

En cas de dépôts sauvages ou illicites, la Commune portera systématiquement plainte.

La plateforme déchets verts est accueillante et propre. Elle devra le rester.

La Commune se réserve le droit de modifier les dates et heures d'ouverture en cas de nécessité absolue.

Information décheterrie professionnelle à CERNAY

Courrier de la déchetterie professionnelle de Cernay